MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 04/09/26.
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
[DÉNOMINATION SOCIALE DE LA SARL]
SARL au capital de [MONTANT DU CAPITAL] €
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE DU SIÈGE SOCIAL]
SIREN : [NUMÉRO SIREN]
SIRET : [NUMÉRO SIRET]
RCS : [VILLE DU GREFFE] [NUMÉRO RCS]
N° TVA intracommunautaire : [NUMÉRO TVA, SI APPLICABLE]
Activité : Vente d’instruments de musique, accessoires et équipements musicaux.
Gérant : [NOM ET PRÉNOM DU GÉRANT]
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
E-mail : [ADRESSE E-MAIL]
Site internet : [URL DU SITE]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
Mr Quentin Philippot, en qualité de gérant de la société A cordes et Vents.
3. Hébergement
Le site internet est hébergé par :
IONOS SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
France
Téléphone : 08 05 54 21 80
Site internet : IONOS
4. Objet du site
Le présent site a pour objet de présenter l’activité, les produits, les services et les actualités de la société A cordes et vents, spécialisée dans la vente d’instruments de musique et d’accessoires musicaux.
Les informations présentées sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment par l’éditeur.
5. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
L’éditeur s’efforce d’assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site. Toutefois, il ne peut garantir une disponibilité permanente du site, notamment en cas de maintenance, de mise à jour, de problème technique ou de force majeure.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des éventuelles interruptions ou dysfonctionnements du site indépendants de sa volonté.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, images, illustrations, logos, vidéos, graphismes, marques, éléments visuels, ainsi que la structure et l’organisation du site, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de A cordes et vents.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de ses contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de l’éditeur, est interdite.
Toute utilisation non autorisée des contenus du site est susceptible de constituer une contrefaçon et pourra faire l’objet de poursuites conformément à la réglementation en vigueur.
7. Photographies et contenus
Les photographies, visuels et illustrations présents sur le site sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires de droits ou proviennent de sources dont les conditions d’utilisation autorisent leur diffusion.
Lorsque des crédits photographiques sont nécessaires, ceux-ci sont indiqués sur le site ou dans les supports concernés.
Toute reproduction ou réutilisation des photographies et contenus présents sur le site est interdite sans autorisation préalable lorsque ces éléments sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
8. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et actualisées que possible.
Toutefois, il ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations publiées.
Les informations relatives aux instruments, accessoires, disponibilités, caractéristiques, prix ou autres produits présentés sur le site sont susceptibles d’être modifiées sans préavis.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et contenus disponibles sur le site sous sa propre responsabilité.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder.
9. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites internet exploités par des tiers.
L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites externes et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur fonctionnement, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.
La présence d’un lien vers un site tiers ne constitue pas nécessairement une recommandation ou une validation de son contenu.
10. Données personnelles
L’entreprise A cordes et vents ne collecte pas de données personnelles.
11. Absence de vente en ligne
Le présent site a pour vocation de présenter l’activité et les produits de A Cordes et Vents.
Le site ne permet pas actuellement de conclure directement une vente en ligne ni d’effectuer un paiement en ligne. Toute commande ou vente est réalisée directement avec la société selon les modalités convenues avec le client.
Si le site évolue ultérieurement vers une activité de vente en ligne, les documents et informations juridiques nécessaires seront adaptés en conséquence, notamment les conditions générales de vente et les informations relatives au processus de commande et au paiement.
12. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de droit commun applicables.
15. Contact
Pour toute question concernant le site, son contenu ou les services proposés par A Cordes et Vents, vous pouvez contacter :
La Teste Musique
520 av Gustave Eiffeil
05 57 15 93 83
latestemusique@gmail.com
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